Déposée le 5 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) PCAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATIGEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PCAS domicilié(e) 23 rue Bossuet, ZI de la Vigne aux Loups,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 019 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PCAS domicilié(e) 23 rue Bossuet, ZI de la Vigne aux Loups,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PCAS SA - 23 rue Bossuet, ZI de la Vigne aux Loups,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France - SIREN 622019503
PCAS - 23 rue Bossuet, ZI de la Vigne aux Loups,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Inscription le 12 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657762 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; verre isolant (construction).
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